DIAGNOSEVERFAHREN FÜR OSTEOARTHRITIS
Brevet européen · EP2089546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2089546
- Numéro de demande
- EP07816051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2007
- Publié
- 19 août 2009
- Délivré
- 14 mars 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2006.01)C07K 14/47 (2006.01)C12Q 1/00 (2006.01)C12Q 1/02 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)G01N 33/68 (2006.01)C12N 15/12 (2006.01)
- Priorité
- US 854077 P 25.10.2006
- Demande PCT
- PCT/CA2007/001901 25.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/049225 02.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 14 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2012
Parties
Titulaire
Montreal QC H3T 1C5, CA
Inventeur
Montréal, Québec H1A 5T5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.