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Brevet européen · EP2089791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2089791
- Numéro de demande
- EP07855466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2007
- Publié
- 19 août 2009
- Délivré
- 22 août 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/042 (2006.01)
- Priorité
- US 566515 04.12.2006
- Demande PCT
- PCT/CA2007/002184 04.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/067660 12.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 22 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
MORRISON, Gerald
Calgary, Alberta T3G 4R1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.