Brennstoffzufuhranordnung

Brevet européen · EP2090830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2090830
Numéro de demande
EP08101563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2008
Publié
19 août 2009
Délivré
18 janv. 2017
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/28 (2006.01)
F23R 3/36 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 18 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

Parties

Titulaire

GE Vernova Technology GmbH

General Electric Technology GmbH

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Damir, Cankovic

47000, Karlovac, HR

Oliver, Konradt

5420, Ehrendingen

Albert, Keller

5432, Neuenhof

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.