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Brevet européen · EP2091752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2091752
Numéro de demande
EP07728294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
6 oct. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/00 (2006.01)
B42D 15/00 (2006.01)
B42D 15/10 (2006.01)
Priorité
EP 06125558 07.12.2006
US 869607 P 12.12.2006
EP 07104954 27.03.2007
US 908533 P 28.03.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/053834 19.04.2007
Publication PCT
WO2008/068052 12.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Titulaire

Agfa-Gevaert N.V.

Septestraat 27, 2640 Mortsel, BE

Inventeur

LEENDERS, Luc

2640 Mortsel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.