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Brevet européen · EP2091758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2091758
Numéro de demande
EP07864818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
2 nov. 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44C 1/22 (2006.01)
B23K 10/00 (2006.01)
Priorité
US 564080 28.11.2006
Demande PCT
PCT/US2007/085606 27.11.2007
Publication PCT
WO2008/067292 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

Oerlikon Metco (US) Inc.

1101 Prospect Avenue, Westbury, NY 11590, US

Inventeur

BELASHCHENKO, Vladimir E.

Concord, New Hampshire 03301, US

SOLONENKO, Oleg P.

Novosibirsk 630056, RU

SMIRNOV, Andrey V.

Novosibirsk 630056, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.