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Brevet européen · EP2092024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2092024
Numéro de demande
EP07839675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
25 mai 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 1/36 (2006.01)
C09C 3/08 (2006.01)
Priorité
US 598309 13.11.2006
Demande PCT
PCT/US2007/022255 18.10.2007
Publication PCT
WO2008/060386 22.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 25 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2011

Parties

Titulaire

Tronox LLC

P.O. Box 268859, Oklahoma City OK 73126-8859, US

Inventeur

RACHAL, Thomas W.

Edmond, OK 73013, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.