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Brevet européen · EP2092128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2092128
Numéro de demande
EP07801347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
13 févr. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 1/14 (2006.01)
E03D 1/30 (2006.01)
Priorité
DE 102006051823 03.11.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/001682 18.09.2007
Publication PCT
WO2008/052500 08.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Titulaire

TECE GmbH

Hollefeldstrasse 57, 48282 Emsdetten, DE

Inventeur

KETTLER, Bernd

48268 Greven, DE

KRABBE, Martin

48341 Altenberge, DE

SEIDEL, Wolfgang

32457 Porta Westfalica, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.