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Brevet européen · EP2092203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2092203
Numéro de demande
EP07824507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2007
Publié
26 août 2009
Délivré
26 sept. 2012
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 37/06 (2006.01)
F16B 35/04 (2006.01)
Priorité
GB 0625438 20.12.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/004275 09.11.2007
Publication PCT
WO2008/074974 26.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 12 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.10.2012

  3. 26 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2012

Parties

Inventeur

CRUTCHLEY, Derek

Warrington WA3 7LY, GB

WASMUTH, Philip

Welwyn Garden City Hertfordshire AL8 6XZ, GB

BREWER, Jonathan

Dunstable Bedfordshire LU6 3JH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.