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Brevet européen · EP2092387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2092387
- Numéro de demande
- EP07819854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2007
- Publié
- 26 août 2009
- Délivré
- 4 janv. 2012
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/00 (2006.01)G02B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 868390 P 04.12.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/009967 19.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/067904 12.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
Parties
Inventeur
JANICEK, Emil
Westminster, CO 80234, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.