BATTERIE-VERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2092627 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2092627
- Numéro de demande
- EP07817888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2007
- Publié
- 26 août 2009
- Délivré
- 23 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 06388061 10.11.2006
- Demande PCT
- PCT/DK2007/000492 12.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/055505 15.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 11 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.08.2018
1 entrée antérieure
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
2700 Brønshøj, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.