VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES TEEGETRÄNKS
Brevet européen · EP2092833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2092833
- Numéro de demande
- EP06835062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2006
- Publié
- 26 août 2009
- Délivré
- 17 oct. 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23F 3/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2006/325455 14.12.2006
- Publication PCT
- WO2008/072361 19.06.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 17 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
Parties
Inventeur
SASAME, Masami
Makinohara-shi Shizuoka 421-0516, JP
SHIMAOKA, Kenji
Makinohara-shi Shizuoka 421-0516, JP
HARAGUCHI, Yoko
Makinohara-shi Shizuoka 421-0516, JP
KOBAYASHI, Izumi
Tokyo 151-8550, JP
NISHIMURA, Kazuyoshi
Oura-gun Gunma 370-0712, JP
NOMURA, Hideo
Oura-gun Gunma 370-0712, JP
ABE, Ken-ichi
Oura-gun Gunma 370-0712, JP
ONUKI, Tetsuya
Oura-gun Gunma 370-0712, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.