Brouette grutable

Brevet européen · EP2093124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2093124
Numéro de demande
EP08003172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2008
Publié
26 août 2009
Délivré
10 nov. 2010
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 25 nov. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.11.2010

  3. 10 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2010

Parties

Titulaire

MACC

Zone Industrielle du Sanital, Boîte Postale 427, 86104 Chatellerault Cédex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Cupif, Bertrand

BP 427 86104 Chatellerault Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.