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Brevet européen · EP2094535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2094535
Numéro de demande
EP07847571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2007
Publié
2 sept. 2009
Délivré
21 sept. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 16/027 (2006.01)
Priorité
DE 102006056503 30.11.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/063055 30.11.2007
Publication PCT
WO2008/065183 05.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

Leopold Kostal GmbH & Co. KG

An der Bellmerei 10, 58513 Lüdenscheid, DE

Inventeur

LACROIX, Jeremy

59846 Sundern, DE

RENISCH, Udo

51688 Wipperfürth, DE

PRIEBE, Rene

58509 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.