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Brevet européen · EP2094887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2094887
- Numéro de demande
- EP07857657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2007
- Publié
- 2 sept. 2009
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01F 1/10 (2006.01)D01F 6/04 (2006.01)D01F 6/06 (2006.01)D01F 6/30 (2006.01)D01F 6/46 (2006.01)E01C 13/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 06127222 27.12.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/064023 17.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/077830 03.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Inventeur
MÜLLER, Daniel
4053 Basel
PAUQUET, Jean-Roch
4303 Kaiseraugst
JUDGE, Anthony
4125 Riehen
MEYER, Hanspeter
4457 Diegten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.