STRAHLFORMUNGSSYSTEM UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP2095539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2095539
Numéro de demande
EP07848723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2007
Publié
2 sept. 2009
Délivré
9 févr. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/185 (2006.01)
H04B 7/06 (2006.01)
Priorité
GB 0625363 20.12.2006
EP 06270108 20.12.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/050763 17.12.2007
Publication PCT
WO2008/075099 26.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 9 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2011

Parties

Titulaire

Astrium Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Inventeur

BISHOP, Andrew Mark

Hertfordshire SG1 2AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.