Prophylaxeartikel
Brevet européen · EP2095834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2095834
- Numéro de demande
- EP09002310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2009
- Publié
- 2 sept. 2009
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 31/12 (2006.01)A61L 31/16 (2006.01)
- Priorité
- AT 2792008 21.02.2008US 30350 P 21.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 19 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich → ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.07.2016
- 4 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2015
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Inventeur
Schaller, Raimund, Dipl.-Ing.. Dr.
2620 Neunkirchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.