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Brevet européen · EP2096106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2096106
Numéro de demande
EP07831667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2007
Publié
2 sept. 2009
Délivré
18 juin 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 311/05 (2006.01)
C07C 311/18 (2006.01)
A61K 31/18 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2006309325 15.11.2006
JP 2006327213 04.12.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/071937 12.11.2007
Publication PCT
WO2008/059800 22.05.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Inventeur

MIYAKE, Muneharu

Tokyo 102-8275, JP

KUSAMA, Tadashi

Tokyo 102-8275, JP

MASUKO, Takashi

Tokyo 102-8275, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.