Eichung eines Vermessungsinstruments

Brevet européen · EP2096405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2096405
Numéro de demande
EP09007833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2004
Publié
2 sept. 2009
Délivré
23 janv. 2013
Radié
16 déc. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01C 25/00 (2006.01)
G01C 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 10359415 16.12.2003
Divisionnaire de
EP04803977
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 déc. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    16.12.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 16.12.2024

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 23 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  5. 23 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

Parties

Titulaire

Trimble Jena GmbH

Carl-Zeiss-Promenade 10, 07745 Jena, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Vogel, Michael

07629 Schleifreisen, DE

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