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Brevet européen · EP2096526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2096526
Numéro de demande
EP09150539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2009
Publié
2 sept. 2009
Délivré
16 sept. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/044 (2006.01)
Priorité
JP 2008045538 27.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

Mamba, Norio

Tokyo 100-8220, JP

Furuhashi, Tsutomu

Tokyo 100-8220, JP

Sato, Hideo

Tokyo 100-8220, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.