PLASMAGERÄT UND SYSTEM

Brevet européen · EP2097204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2097204
Numéro de demande
EP07864811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2007
Publié
9 sept. 2009
Délivré
21 sept. 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44C 1/22 (2006.01)
B23K 10/00 (2006.01)
Priorité
US 564080 28.11.2006
Demande PCT
PCT/US2007/085591 27.11.2007
Publication PCT
WO2008/067285 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

Oerlikon Metco (US) Inc.

1101 Prospect Avenue, Westbury NY 11590, US

Inventeur

Belashchenko, Vladimir E.

Concord, NH 03301, US

Solonenko, Oleg P.

Novosibirsk, 630056, RU

Smirnov, Andrey V.

Novosibirsk, 630056, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.