MACHINE ÉLECTRIQUE CHEMISÉE OU SURMOULÉE
Brevet européen · EP2097965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2097965
- Numéro de demande
- EP07871927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2007
- Publié
- 9 sept. 2009
- Délivré
- 25 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16C 35/00 (2006.01)F16C 32/04 (2006.01)H02K 5/08 (2006.01)H02K 9/197 (2006.01)H02K 5/128 (2006.01)
- Priorité
- FR 0655515 14.12.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/052497 13.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/084157 17.07.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
BAUDELOCQUE, Luc
27200 Vernon, FR
BRUNET, Maurice
27950 Sainte Colombe Près Vernon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.