ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP2099294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2099294
- Numéro de demande
- EP07845624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2007
- Publié
- 16 sept. 2009
- Délivré
- 8 mai 2013
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A01N 35/04 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/35 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0625069 15.12.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000627 11.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/071027 19.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 22 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 22.06.2013
- 8 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.