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Brevet européen · EP2099799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2099799
- Numéro de demande
- EP07847384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2007
- Publié
- 16 sept. 2009
- Délivré
- 2 juin 2010
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/10 (2006.01)C07D 498/10 (2006.01)A61K 31/438 (2006.01)A61P 9/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 06125645 07.12.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/062857 27.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/068159 12.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 2 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2010
Parties
Inventeur
BISSANTZ, Caterina
68128 Village-Neuf, FR
GRUNDSCHOBER, Christophe
4118 Rodersdorf
MASCIADRI, Raffaello
4057 Basel
RATNI, Hasane
68440 Habsheim, FR
ROGERS-EVANS, Mark
4103 Bottmingen
SCHNIDER, Patrick
4103 Bottmingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.