Fahrradkomponente

Brevet européen · EP2100806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2100806
Numéro de demande
EP09003436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2009
Publié
16 sept. 2009
Délivré
22 févr. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008013938 12.03.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 20 sept. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    DT Swiss AG, Solothurnstrasse 1, 2500 Biel → DT Swiss AG, Längfeldweg 101, 2504 Biel

    Publié dans Swissreg le 20.09.2012

  3. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.