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Brevet européen · EP2101576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2101576
- Numéro de demande
- EP08706954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2008
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 28 nov. 2012
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 43/16 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)A01N 43/54 (2006.01)A01N 43/653 (2006.01)A01N 43/88 (2006.01)A01N 43/78 (2006.01)A01N 37/50 (2006.01)A01N 47/24 (2006.01)A01N 47/26 (2006.01)A01N 43/90 (2006.01)A01N 63/00 (2006.01)
- Priorité
- US 885156 P 16.01.2007US 890226 P 16.02.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/000018 03.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/086948 24.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 28 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.