INTERNALISIERUNG
Brevet européen · EP2102338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2102338
- Numéro de demande
- EP07857500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2007
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 21 juil. 2010
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/10 (2006.01)
- Priorité
- US 869652 P 12.12.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/063843 12.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/071749 19.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 1 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.10.2010
- 21 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
ENZELBERGER, Markus
82152 Planegg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.