INTERNALISIERUNG

Brevet européen · EP2102338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2102338
Numéro de demande
EP07857500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2007
Publié
23 sept. 2009
Délivré
21 juil. 2010
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
Priorité
US 869652 P 12.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/063843 12.12.2007
Publication PCT
WO2008/071749 19.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 1 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 01.10.2010

  3. 21 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

Parties

Inventeur

ENZELBERGER, Markus

82152 Planegg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.