Helm für Hockey- oder Lacrosse-Spieler
Brevet européen · EP2103229 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2103229
- Numéro de demande
- EP09155867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2009
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 23 déc. 2015
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42B 3/32 (2006.01)A42B 3/06 (2006.01)A42B 3/28 (2006.01)A42B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- US 38547 P 21.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 28 juin 2019
Transféré
- Titulaire
- Bauer Hockey Corp., 60, rue Jean-Paul Cayer, Blainville, QC J7C 0N9, Canada → Bauer Hockey Ltd., 60 rue Jean-Paul Cayer, Blainville, Québec J7C 0N9, Canada
Publié dans Swissreg le 28.06.2019
- 25 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 25.03.2016
- 23 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
Parties
Inventeur
Rudd, David H.
Vaudreuil Québec J7V 9M5, CA
Krick, Thierry
Côteau-du-Lac Québec J0P 1B0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.