Vorrichtung zur auditorischen Stimulation

Brevet européen · EP2103288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2103288
Numéro de demande
EP08007638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2008
Publié
23 sept. 2009
Délivré
5 nov. 2014
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 11/04 (2006.01)
Priorité
DE 102008015259 20.03.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 20 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 20.05.2021

  3. 22 mars 2017

    Transféré

    Titulaire
    Forschungszentrum Jülich GmbH, 52425 Jülich, Allemagne, Universität zu Köln, Albertus-Magnus-Platz, 50923 Köln, Allemagne → Forschungszentrum Jülich GmbH, 52425 Jülich, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  4. 11 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 11.06.2015

  5. 11 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Forschungszentrum Jülich GmbH, 52425 Jülich, Allemagne, ANM Adaptive Neuromodulation GmbH, Karl-Heinz-Beckurts-Strasse 13, 52428 Jülich, Allemagne, Universität zu Köln, Albertus-Magnus-Platz, 50923 Köln, Allemagne → Forschungszentrum Jülich GmbH, 52425 Jülich, Allemagne, Universität zu Köln, Albertus-Magnus-Platz, 50923 Köln, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.06.2015

  6. 5 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

Parties

Titulaire

Forschungszentrum Jülich GmbH

52425 Jülich, DE

Mandataire

IPS Irsch AG

Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

Inventeur

Tass, Peter

81541 München, DE

Freund, Hans-Joachim

40883 Ratingen, DE

Popovych, Oleksandr

52355 Düren, DE

Barnikol, Birgit Utako

52445 Titz, DE

Niederhauser, Joël

4410 Basel

Roulet, Jean-Christophe

2523 Ligniéres/NE

Schnell, Urban

3053 Münchenbuchsee/BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.