Double spiral monobloc et son procédé de fabrication
Brevet européen · EP2104006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2104006
- Numéro de demande
- EP08153094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2008
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 14 juil. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.08.2010
- 14 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.