GRIFFROHR

Brevet européen · EP2104627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2104627
Numéro de demande
EP07857009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2007
Publié
30 sept. 2009
Délivré
8 mai 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 21/26 (2006.01)
B62K 23/04 (2006.01)
Priorité
DE 102006060345 20.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/011286 20.12.2007
Publication PCT
WO2008/074510 26.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 8 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

Parties

Inventeur

MAUCH, Johann

72574 Bad Urach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.