VERFAHREN ZUM SPRÜHEN EINER GIESSFORM

Brevet européen · EP2106312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2106312
Numéro de demande
EP07845641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2007
Publié
7 oct. 2009
Délivré
26 oct. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/20 (2006.01)
B22D 17/32 (2006.01)
Priorité
DE 102006062558 29.12.2006
Demande PCT
PCT/CH2007/000644 20.12.2007
Publication PCT
WO2008/080242 10.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 26 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2011

Parties

Titulaire

Bühler Druckguss AG

Bahnhofstrasse, 9240 Uzwil

Radiée du registre

Inventeur

NIEDERMANN, Benno

CH-9240 Niederglatt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.