SPRITZENKÖRPER
Brevet européen · EP2106333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2106333
- Numéro de demande
- EP07818832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2007
- Publié
- 7 oct. 2009
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/14 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006047670 09.10.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/008759 09.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/043516 17.04.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
BOUCHERIE, Bart, Gerard
8870 Izegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.