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Brevet européen · EP2106613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2106613
Numéro de demande
EP07857266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2007
Publié
7 oct. 2009
Délivré
12 oct. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 5/60 (2006.01)
H01K 1/46 (2006.01)
Priorité
DE 102006060008 19.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/063405 06.12.2007
Publication PCT
WO2008/074643 26.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Inventeur

ZELT, Sascha

89179 Beimerstetten, DE

AUER, Frank

89542 Herbrechtingen, DE

SEICHTER, Christian

89542 Herbrechtingen, DE

BEHR, Gerhard

89174 Altheim/alb, DE

WITTMANN, Klaus

89567 Sontheim, DE

HELBIG, Peter

89567 Sontheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.