Leuchtenvorrichtung mit LEDs
Brevet européen · EP2107295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2107295
- Numéro de demande
- EP09004657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2009
- Publié
- 7 oct. 2009
- Délivré
- 16 avr. 2014
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21V 23/00 (2006.01)H05B 33/08 (2006.01)H05B 37/02 (2006.01)*F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008017483 03.04.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 8 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 08.07.2014
- 16 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
Parties
Inventeur
Steinel, Heinrich Wolfgang
86825 Bad Wörishofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.