Leuchtenvorrichtung mit LEDs

Brevet européen · EP2107295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2107295
Numéro de demande
EP09004657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2009
Publié
7 oct. 2009
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 23/00 (2006.01)
H05B 33/08 (2006.01)
H05B 37/02 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008017483 03.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 8 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 08.07.2014

  3. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Inventeur

Steinel, Heinrich Wolfgang

86825 Bad Wörishofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.