Ladungsträger
Brevet européen · EP2108594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2108594
- Numéro de demande
- EP09004640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2009
- Publié
- 14 oct. 2009
- Délivré
- 13 juil. 2011
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 19/00 (2006.01)B65D 19/38 (2006.01)B60P 7/08 (2006.01)B60P 7/13 (2006.01)B63B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008017924 08.04.2008DE 102008020431 24.04.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 28 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.10.2011
- 13 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2011
Parties
Inventeur
Dubois, Jean-Marc
5620 Bremgarten
Straub, Jürgen
73095 Albershausen, DE
Mathews, Christian
76351 Linkenheim-Hochstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.