ATEMSCHLAUCHSYSTEM MIT EINEM HEIZELEMENT

Brevet européen · EP2109476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2109476
Numéro de demande
EP07855999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2007
Publié
21 oct. 2009
Délivré
2 juil. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
Priorité
DE 102006052997 10.11.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/001920 24.10.2007
Publication PCT
WO2008/055467 15.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Inventeur

KRATZENSTEIN, Markus

23570 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.