DRAHTANSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2109723 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2109723
Numéro de demande
EP08702051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2008
Publié
21 oct. 2009
Délivré
25 janv. 2012
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2028
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E04H 17/26 (2006.01)
F16G 11/04 (2006.01)
A01K 3/00 (2006.01)
F16G 11/14 (2006.01)
Priorité
GB 0702405 08.02.2007
GB 0716424 23.08.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/000391 05.02.2008
Publication PCT
WO2008/096116 14.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 31 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

  6. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Inventeur

LAMBOURN, Mathew, Gordon

Peterborough PE2 9RU, GB

CLARKE, Neil

Sheffield S11 7JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.