DRAHTANSCHLUSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2109723 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2109723
- Numéro de demande
- EP08702051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2008
- Publié
- 21 oct. 2009
- Délivré
- 25 janv. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2028
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04H 17/26 (2006.01)F16G 11/04 (2006.01)A01K 3/00 (2006.01)F16G 11/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 0702405 08.02.2007GB 0716424 23.08.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/000391 05.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/096116 14.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 31 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
- 25 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
Parties
Inventeur
LAMBOURN, Mathew, Gordon
Peterborough PE2 9RU, GB
CLARKE, Neil
Sheffield S11 7JN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.