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Brevet européen · EP2111337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2111337
Numéro de demande
EP08725250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2008
Publié
28 oct. 2009
Délivré
3 juil. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 15/00 (2006.01)
A61F 2/04 (2013.01)
Priorité
US 899445 P 05.02.2007
Demande PCT
PCT/US2008/001593 05.02.2008
Publication PCT
WO2008/097592 14.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Titulaire

Boston Scientific Limited

P.O. Box 1317 Seaston House Hastings, Christ Church, BB

Inventeur

SOGARD, David, J.

Edina, MN 55424, US

HILL, Jason, P.

Brooklyn Park, MN 55443, US

SMITH, Scott

Chaska, MN 55318, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.