Systeme und Verfahren für stapelbare Container

Brevet européen · EP2111997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2111997
Numéro de demande
EP08016679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2008
Publié
28 oct. 2009
Délivré
15 mai 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41K 1/54 (2006.01)
B41K 1/58 (2006.01)
Priorité
US 69209 P 12.03.2008
US 229995 27.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

Clearsnap Holding, Inc.

Clearsnap Holding, Inc

15218 Josh Wilson Road Burlington, Washington 98233, US

Inventeur

Patterson, Mark G.

Bellingham Washington 98227, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.