Pièce-mécanique bi-matière améliorée

Brevet européen · EP2113372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2113372
Numéro de demande
EP08155443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2008
Publié
4 nov. 2009
Délivré
14 sept. 2011
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/66 (2006.01)
F16C 35/063 (2006.01)
*B29L 31/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 9 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

  3. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Titulaire

JESA SA

Jesa SA

Route du Petit-Moncor 9, 1752 Villars sur Glane

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Bürgisser, Bruno

1715 Alterswil

Lütenegger, Martin

1815 Clarens

Rhême, Christian

1725 Posieux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.