Steuerventil für Beatmungsgeräte
Brevet européen · EP2114501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2114501
- Numéro de demande
- EP08702573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2008
- Publié
- 11 nov. 2009
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/20 (2006.01)//A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1842007 05.02.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/050415 05.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/096316 14.08.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 12 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 12.12.2015
- 12 déc. 2015
Transféré
- Titulaire
- Imtmedical AG, Gewerbestrasse 8, 9470 Buchs SG → iAsset ag, Gewerbestrasse 8, 9470 Buchs
Publié dans Swissreg le 12.12.2015
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
FRIBERG, Harri
9493 Mauren, LI
DÄSCHER, Jakob
CH-9470 Buchs
WIRTH, Michael
7477 Trübbach
KRAMER, Felix
9000 St. Gallen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.