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Brevet européen · EP2114768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2114768
Numéro de demande
EP07863303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2007
Publié
11 nov. 2009
Délivré
12 févr. 2014
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 1/36 (2006.01)
B65B 37/12 (2006.01)
Priorité
US 877683 P 28.12.2006
Demande PCT
PCT/US2007/026465 28.12.2007
Publication PCT
WO2008/082640 10.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 12 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2014

Parties

Inventeur

WHITE, Michael, A.

Brookfield, CT 06804, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.