TRAGEZUSAMMENSETZUNG FÜR TEPPICHE
Brevet européen · EP2115214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2115214
- Numéro de demande
- EP08713338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2008
- Publié
- 11 nov. 2009
- Délivré
- 8 juin 2011
- Radié
- 8 juin 2011
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D06N 7/00 (2006.01)C08J 9/00 (2006.01)C09D 125/10 (2006.01)C08K 3/26 (2006.01)C08K 5/41 (2006.01)
- Priorité
- US 898616 P 31.01.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/001235 30.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/094605 07.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 8 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2011
Parties
Inventeur
BERGMAN, Roger, W.
Midland, MI 48642, US
ERDEM, Bedri
Midland, MI 48640, US
MARTIN, Dominique
Erps-Kwerps, 3071 Belgium, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.