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Brevet européen · EP2115602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2115602
- Numéro de demande
- EP07864899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2007
- Publié
- 11 nov. 2009
- Délivré
- 23 mai 2012
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 11/14 (2006.01)
- Priorité
- US 638944 14.12.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/085910 29.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/073716 19.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 23 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
Parties
Inventeur
PANABAKER, Ruston J. D.
Redmond, WA 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.