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Brevet européen · EP2116102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2116102
Numéro de demande
EP07703475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2007
Publié
11 nov. 2009
Délivré
18 mai 2011
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
H04B 1/38 (2006.01)
G09B 21/04 (2006.01)
H04R 5/033 (2006.01)
H04S 7/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/001290 14.02.2007
Publication PCT
WO2008/098590 21.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  3. 18 mai 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.