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Brevet européen · EP2117371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2117371
- Numéro de demande
- EP08716779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2008
- Publié
- 18 nov. 2009
- Délivré
- 3 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2028
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A45C 3/04 (2006.01)
- Priorité
- ES 200700359 09.02.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/051559 08.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/096003 14.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 11 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- ARAVEN, S.L., Polígono de Malpica, calle E, nº 7, 50016 Zaragoza, Espagne → SHOP AND ROLL ESPANA, S.L., Rio Martin, 6, 50830 Villanueva de Gallego (Zaragoza), Espagne
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 30 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 31 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 31.12.2016
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Inventeur
50016 Zaragoza, ES
50016 Zaragoza, ES
50016 Zaragoza, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.