STRUCTURE PLIABLE A DEPLOIEMENT ET REPLIEMENT RAPIDES
Brevet européen · EP2118408 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2118408
- Numéro de demande
- EP07823698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2007
- Publié
- 18 nov. 2009
- Délivré
- 4 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04H 15/46 (2006.01)E04H 15/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 0753514 27.02.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2007/051792 07.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/104645 04.09.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 18 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
STEHLY, Alain
F-25440 Charnay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.