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Brevet européen · EP2119386 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2119386
- Numéro de demande
- EP08425346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2008
- Publié
- 18 nov. 2009
- Délivré
- 22 déc. 2010
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/46 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Studio Rapisardi S.A., Via Magatti 1, 6901 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 1 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rapisardi Intellectual Property SA, Via Ariosto 6, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.08.2017
- 11 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Studio Rapisardi S.A., Via Ariosto 6, 6901 Lugano → Studio Rapisardi S.A., Via Magatti 1, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 11.03.2014
- 23 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Studio Rapisardi S.A., Via Ariosto 6, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 22 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
Parties
Inventeur
31100 Treviso, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.