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Brevet européen · EP2120556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2120556
Numéro de demande
EP07856600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2007
Publié
25 nov. 2009
Délivré
9 mars 2016
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 37/34 (2006.01)
A01N 43/48 (2006.01)
C07C 255/57 (2006.01)
C07C 255/58 (2006.01)
C07C 255/60 (2006.01)
C07C 323/62 (2006.01)
C07D 213/82 (2006.01)
C07D 285/06 (2006.01)
C07D 307/68 (2006.01)
Priorité
GB 0625597 21.12.2006
GB 0714571 26.07.2007
GB 0717339 06.09.2007
GB 0721001 25.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/010852 12.12.2007
Publication PCT
WO2008/074427 26.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

JUNG, Pierre

4332 Stein

GODFREY, Christopher Richard Ayles

4058 Basel

LUTZ, William

4058 Basel

MAIENFISCH, Peter

4332 Stein

STOLLER, André

4332 Stein

ZAMBACH, Werner

4332 Stein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.