BRACELET POUR MONTRE

Brevet européen · EP2120625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2120625
Numéro de demande
EP08717006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
19 janv. 2011
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/00 (2006.01)
G04B 47/00 (2006.01)
Priorité
CH 298072007 22.02.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/052115 21.02.2008
Publication PCT
WO2008/101983 28.08.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 16 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.08.2016

  3. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  4. 16 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

  5. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.