BRACELET POUR MONTRE
Brevet européen · EP2120625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2120625
- Numéro de demande
- EP08717006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2008
- Publié
- 25 nov. 2009
- Délivré
- 19 janv. 2011
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/00 (2006.01)G04B 47/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 298072007 22.02.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/052115 21.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/101983 28.08.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 16 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.08.2016
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 16 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.03.2011
- 19 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.